Conseil Municipal du 04 juin 1916




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D14 Page 158Séance du 4 Juin 1916 - Registre D14 Page 158 - Délibération
D14 Page 159Morts pour la Patrie|-|Citations à l'ordre du jour - Registre D14 Page 159 - Délibération
D14 Page 161Soutiens de famille|-|Bourse des Arts et Métiers|-|Indemnité au Contrôleur|-|Œuvre des Pupilles de l'Ecole publique|-|Subventions à diverses sociétés|-|Œuvre de la Cocarde du Souvenir - Registre D14 Page 161 - Délibération
D14 Page 162Placement de l'enfant Gaillard|-|Indemnité de logement Pelletier|-|Question du gaz - Registre D14 Page 162 - Délibération
D14 Page 163Remerciements|-|Règlement de l'Ordre Lainé|-|Commission des finances|-|Détournements constatés en 1914 - Registre D14 Page 163 - Délibération
D14 Page 164Règlement du budget de 1915 - Registre D14 Page 164 - Délibération
D14 Page 170Budget des chemins vicinaux|-|Dispense d'adjudications - Registre D14 Page 170 - Délibération
D14 Page 171Viande frigorifiée|-|Assistance aux femmes en couches|-|Assistance aux vieillards - Registre D14 Page 171 - Délibération